adjudant ; 34 ans de services. Cité

Médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

secrétaire administratif

régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Nîmes

directeur de l'institut des biomolécules, vice-président du conseil d'administration de l'université Montpellier I

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier

membres désignés par le ministre chargé des sports

Membres suppléants

directeur de l'unité UMR 5247

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur de l'institut des biomolécules Max Mousseron, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier

membres désignés par le ministre

chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

professeur des universités, maire ; 37 ans de services civils et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

professeur

les unités mixtes de recherche suivantes

Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes

Sections d'évaluation : 15, 14, 10, 12, 11

Etablissement partenaire : ENSCM

UMR n°5247, intitulée Institut des Biomolécules Max Mousseron

Directeur

directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (40e section : sciences du médicament)

dans ce corps

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Intercommission d'émergence n° 7

Interface chimie-biologie

membres nommés

sur désignation des ministres de tutelle

Collège A 2

sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours

modifié

au titre de la session 2001

Psychiatrie polyvalente

Concours de type II

président de l'association des membres de l'ordre national du Mérite en Espagne. Chevalier du 7 juillet 1992

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère des affaires étrangères

PROTOCOLE

Au grade d'officier

à faire valoir ses droits à la retraite

contrôleur général des services actifs de la police nationale

agent sur contrat ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la défense

Au grade de chevalier

contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale

Commissaire divisionnaire

commissaire divisionnaire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Relations avec le Sénat

Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes

au titre de l'article 1er de l'arrêté du

relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Commission scientifique spécialisée no 6: Neurosciences B (physiologie et physiopathologie des maladies des systèmes intégrés, des troubles mentaux et du comportement; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique)

membres nommés pour moitié par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et pour moitié par le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

Collège A 1

(département de la Loire à Saint-Etienne)

en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés

lieutenant-colonel, troupe de marine ; 28 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE TERRE

commissaire divisionnaire

auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure

aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police

troupes de marine

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants